Cours à Stains

...La rupture conventionnelle Condition de validité Maîtriser la procédure 5) Le cas des salariés protégés 6) Distinguer le départ à la retraite de la mise à la retraite...

...La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement La force majeure La conclusion d'un contrat à durée indéterminée 4) Les règles...

...Objectifs Améliorer son savoir : Savoir choisir entre les différents contrats précaires Perfectionner son savoir faire : Connaître la règlementation de...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...

...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...

...restructurations sur les groupes d'intégration Après midi : 8. Les vérifications de comptabilité et les relations avec l'administration Connaître les pouvoirs de l'Administration...

...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...

...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...

...formes d'individualisation : (fixe ou variable), Choisir les critères d'individualisation. Identifier les 3 stratégies de distribution des augmentations...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes possibilités de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Mettre en adéquation l’intérêt de l’entreprise...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...d'action séniors Proposer des aménagements de fin de carrière : retraite progressive, temps partiel... Opportunité de rachat de trimestres...

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...