Cours à Saint Nazaire

...intellectuelle d'un site Web pour les producteurs, éditeurs, créateurs et diffuseurs de contenus. Identifier les obligations et risques contentieux ainsi...

...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...de l'emploi (PSE) Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) Convention de reclassement personnalisé (CRP) Allocation spécifique de reclassement (ASR)...

...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...

...La recevabilité La notification du délai d instruction Les consultations obligatoires et facultatives Les délais d instruction 4/ Le contentieux du permis...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Maîtriser les règles de la comptabilité fournisseurs Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations d'achat Participer aux opérations...

...IV/ Les méthodes de valorisation des stocks A/ Les coûts : Coûts complets, Coûts partiels, Coût standards, Coût de revient, Coût de production B/ Les méthodes...

...Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer l'enregistrement et le suivi des dépréciations Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Maitriser les incidence du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Objectifs Maitriser les incidence...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...rôle du Médecin Conseil B/ Procédure de contrôle C/ Sanctions possibles IV/ La nouvelle procédure d'instruction des Arrêt de travail A/ Le décret du 29...

...risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs Maitriser la règlementation en matière d'E-réputation Savoir identifier les auteurs des atteintes Mettre en place une stratégie d'anticipation...

...avec les acheteurs publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Les voies de recours dans les marchés...

...Evaluations des techniques existantes de constructions Intégrer les énergies renouvelables Financer les actions de réhabilitation : crédits d'impôts...

...judiciaires Réaliser soi même les injonctions de payer Maitriser la constitution des dossiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...