Cours à Pontault Combault

...Objectifs Améliorer son savoir : Approfondir les règles du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 ) Définir le contrat de travail 2) Les sources du droit du travail 3)...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les problématiques liées à la situation de handicap Perfectionner son savoir faire : Faciliter l'intégration...

...les clauses valides Clause de non concurrence Clause d'exclusivité, de discrétion Clause de dédit-formation 6) Flexibiliser le contrat de travail...

...internaute Responsabilité de l'employeur du fait des salariés Responsabilité civile de l'employeur en sa qualité de commettant, en vertu de l'article 1384...

...des noms de domaine : choix, disponibilité juridique Protection du droit d'auteur Protection de la marque sur internet Traitement et collecte de données personnelles...

...forums, vidéo, flux RSS...) Traitement et collecte de données personnelles Jour 2 : I) La vente en ligne La procédure de passation de commande La conclusion...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...vocabulaire spécifique aux marchés publics Le fondement des règles relatives aux marchés publics Le contentieux des marchés publics 2) Le champ d'application...

...Les moyens de fonctionnement du CE A/ Les budgets B/ La subvention de fonctionnement C/ La subvention destinée aux activités sociales et culturelles...

...Améliorer son savoir : Connaître et maîtriser les bases du droit du travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser la négociation sociale Objectifs...

...Maîtriser le fonctionnement du CE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les réunions du CE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...information, consultation, négociation La défense des libertés individuelles : le droit d'alerte. Le rôle auprès de l'inspection du travail 2...

...Aucun Programme d'Études 1er jour : LE C.H.S.C.T DANS L'ENTREPRISE Composition Moyens Mission Protection 2ème jour : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les nouveaux enjeux de la représentativité Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l’organisation des élections Objectifs...

...Rédiger ou formaliser le règlement intérieur. Crédits d'heures, formation, moyens matériels... Préparer les rapports et les bilans obligatoires...

...les débats et faire procéder aux différents votes au sein du CE Informer et consulter le CE Gérer les situations difficiles : refus d'avis, interruptions de séances...

...d'analyse B/ L'approche à base d'activités C/ Avantages distinctifs et leur utilisation différenciée IV/ La méthode des coûts partiels A/ L'approche des...

...et des plans d'action B/ Le chiffrage des différents budgets : ventes, production, investissements, frais généraux, trésorerie V/ La défense du budget...