Cours à Nimes

...des droits de propriété intellectuelle d un site Web pour les producteurs éditeurs créateurs et diffuseurs de contenus Identifier les__* Destinataires...

...Identifier les obligations et risques contentieux ainsi que les solutions contractuelles pour les éviter. Combattre le piratage et la contrefaçon en...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Régime de la propriété au Maroc les considérations préalables à l acquisition...

...Objectifs: A l'issue de la formation, les participants seront capables de: Maîtriser la règlementation du licenciement économique. Appréhender la procédure de ce licenciement...

...à l écoute du client dans la langue cible Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Acquisition du vocabulaire de la grammaire...

...apportées par le décret du 5 janvier 2007 Le permis de construire permis d aménager et permis de démolir Les nouveaux délais d instruction et la modification...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...l'immobilier 3/ Opérations de marchands de biens et normes IFRS A/ Rappel des dispositions d'IAS 2 (traitement des stocks) B/ Traitement des ventes d'immeubles...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...des factures et avoirs B/ La comptabilisation des investissements C/ Les factures en devises étrangères 6/ Le règlement des fournisseurs A/ Les moyens...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...Maîtriser et pratiquer les écritures comptables liées aux stocks et aux en-cours de production Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...S'approprier les spécificités du droit de la publicité Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Règlementation...

...rôle du Médecin Conseil B/ Procédure de contrôle C/ Sanctions possibles IV/ La nouvelle procédure d'instruction des Arrêt de travail A/ Le décret du 29...

...B/ Les obligations de l'employeur en matière d'égalité de traitement C/ Les écarts de rémunération D/ Management abusif 5/ Poursuite pénale A/ L'infraction...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...son image auprès de la collectivité malgré le recours A/ Réaction de la collectivité B/ Les conséquences d'un recours dans la relation commerciale IV/...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...judiciaires Réaliser soi même les injonctions de payer Maitriser la constitution des dossiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...