Cours Moselle

...article 1120 du Code civil Le préambule Les définitions Les déclarations préalables L'objet de la cession L'origine de propriété La disponibilité des actions (nantissement...

...Destinataires: Toute personne chargée de la conduite d'opération de levage et appelée préalablement à être habilité 'chef de manœuvre' par son employeur...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...de protection individuelle Les points d’ancrage Les vérifications périodiques Evaluation 1 heure par candidat...

...d'actionnaire Durée du pacte Sanction de l'inobservation du pacte...

...un résultat d'évaluation d'aptitude en vue de satisfaire aux exigences d'autorisation de conduite de l'Arrêté du 02 déc. 1998. Destinataires...

...à une opération bancaire Objectifs Connaître les acteurs du système bancaire Connaître la règlementation applicable au domaine bancaire Connaître les obligations...

...Destinataires: Toute personne appelée à conduire un engin de chantier et présentant préalablement les aptitudes médicales et psychotechniques requises...

...de la SARL L'engagement financier La responsabilité des associés et des dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants...

...Toute personne appelée à conduire une grue mobile et présentant préalablement les aptitudes médicales et psychotechniques requises. Toute personne appelée...

...LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTES 31. Les différents types de procédures Les procédures de prévention Les procédures pour le traitement judiciaire des difficultés 32...

...de la prise et de la fin de poste Distances de sécurité Formation pratique : Opération de prise de poste - Mise en service Positionnement de la grue Prise...

...Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l’auto-entreprise Savoir tirer le meilleur parti de ce statut Connaître les impacts...

...de la fin de poste Distances de sécurité Formation pratique : Opérations de prise de poste - Mise en service Positionnement de la grue auxiliaire Prise...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les règles essentielles du procès civil Agir en justice La classification des différentes actions 2) L'instance La procédure devant le Tribunal de grande instance...

...La communication des documents aux associés/actionnaires 5) Le vote par correspondance 6) La tenue de l'assemblée Les conditions de quorum et de majorité...

...pouvoirs du débiteur Règles spécifiques à chaque procédure Règles communes à toutes les procédures Le dessaisissement La sanction des actes irréguliers...

...des droits de vote de la société 4) Savoir rédiger une convention de cession d'actions 5) La clause de garantie de passif et ses conséquences...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...