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Cours Moselle
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...article 1120 du Code civil Le préambule Les définitions Les déclarations préalables L'objet de la cession L'origine de propriété La disponibilité des actions (nantissement...
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...Destinataires: Toute personne chargée de la conduite d'opération de levage et appelée préalablement à être habilité 'chef de manœuvre' par son employeur...
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...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...
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...de protection individuelle Les points d’ancrage Les vérifications périodiques Evaluation 1 heure par candidat...
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...d'actionnaire Durée du pacte Sanction de l'inobservation du pacte...
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- 3 Jours
...un résultat d'évaluation d'aptitude en vue de satisfaire aux exigences d'autorisation de conduite de l'Arrêté du 02 déc. 1998. Destinataires...
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...à une opération bancaire Objectifs Connaître les acteurs du système bancaire Connaître la règlementation applicable au domaine bancaire Connaître les obligations...
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...Destinataires: Toute personne appelée à conduire un engin de chantier et présentant préalablement les aptitudes médicales et psychotechniques requises...
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...de la SARL L'engagement financier La responsabilité des associés et des dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants...
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...Toute personne appelée à conduire une grue mobile et présentant préalablement les aptitudes médicales et psychotechniques requises. Toute personne appelée...
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...LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTES 31. Les différents types de procédures Les procédures de prévention Les procédures pour le traitement judiciaire des difficultés 32...
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...de la prise et de la fin de poste Distances de sécurité Formation pratique : Opération de prise de poste - Mise en service Positionnement de la grue Prise...
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...Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l’auto-entreprise Savoir tirer le meilleur parti de ce statut Connaître les impacts...
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...de la fin de poste Distances de sécurité Formation pratique : Opérations de prise de poste - Mise en service Positionnement de la grue auxiliaire Prise...
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...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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...Les règles essentielles du procès civil Agir en justice La classification des différentes actions 2) L'instance La procédure devant le Tribunal de grande instance...
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...La communication des documents aux associés/actionnaires 5) Le vote par correspondance 6) La tenue de l'assemblée Les conditions de quorum et de majorité...
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...pouvoirs du débiteur Règles spécifiques à chaque procédure Règles communes à toutes les procédures Le dessaisissement La sanction des actes irréguliers...
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...des droits de vote de la société 4) Savoir rédiger une convention de cession d'actions 5) La clause de garantie de passif et ses conséquences...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...