Cours à Millau

...La collecte des preuves dans l environnement numérique : adresses IP... Revue de jurisprudence française et étrangère...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Assurer la sécurité juridique d un site web : Les démarches et les contrats liés à la création...

...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...

...Objectifs Cette formation s adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l immobilier...

...Savoir informer sur l'opportunité d'utiliser ce mode licenciement Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser un licenciement exigeant Perfectionner son savoir faire...

...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...

...Renseigner sur un projet immobilier. Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...1/ Définition et processus IFRS A/ Historique et contenu du référentiel IFRS B/ Règlementation liée aux groupes français et européens 2/ Les normes dans...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...de clôture du processus achat Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité fournisseurs Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...de fusion/acquisition A/ Les incidences fiscales B/ L'importance de la date d'effet C/ Les principaux impacts financiers prévisibles D/ Le traitement comptable...

...du contrat de travail D/ Le licenciement en cas de refus 3/ Le statut collectif A/ Adaptation des conventions et accords collectifs B/ Les avantages individuels...

...S'approprier les spécificités du droit de la publicité Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Règlementation...

...Juillet 2009 B/ Comment intégrer ces changements dans votre pratique quotidienne V/ Comprendre la tarification des Arret de travail A/ Le calcul du taux...

...fixée par le droit du travail C/ Rrisques sociaux D/ Risque pénal E/ Risque civil et accident du travail 3/ Risques psychosociaux A/ Stress au travail...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...avec les acheteurs publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Les voies de recours dans les marchés...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...