Cours à Houilles

...Améliorer son savoir : Approfondir les règles du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l’entreprise. Objectifs...

...et la prise d'acte de la rupture du contrat de travail Le contentieux prud'homal...

...La valorisation de l'image de l'entreprise...

...Distinguer la modification du contrat de travail de la modification des conditions de travail La clause de mobilité...

...internaute Responsabilité de l'employeur du fait des salariés Responsabilité civile de l'employeur en sa qualité de commettant, en vertu de l'article 1384...

...des noms de domaine : choix, disponibilité juridique Protection du droit d'auteur Protection de la marque sur internet Traitement et collecte de données personnelles...

...légales et les rubriques obligatoires. Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Connaître le cadre légal des marchés publics Acquérir de bons réflexes en matière de marchés publics Objectifs Connaître le cadre légal des marchés publics...

...Améliorer son savoir : connaître les obligations comptable pesant sur les gestionnaires du CE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser la gestion des...

...Pratique de la négociation Les nouveaux enjeux de la loi 2008 La prise en compte des revendications et des forces syndicales La préparation de la réunion de négociation 2)...

...des réunions Le procès-verbal Information du personnel...

...direction Questions : Les délais. La préparation des réponses, la préparation des réunions Les participants : titulaires, suppléants, représentant syndical...

...Aucun Programme d'Études 1er jour : LE C.H.S.C.T DANS L'ENTREPRISE Composition Moyens Mission Protection 2ème jour : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ...

...matériels... 5. Gérer le dépouillement 6. Attribuer les sièges : calcul, désignation, PV 7. Les contentieux : les comprendre, les anticiper...

...(dont document unique). Examiner le droit d'alerte et les conditions de recours à un expert. 2) Présider les réunions du CHSCT Fixer les dates de réunions et convoquer...

...d'Études 1er jour : Maîtriser le fonctionnement du CE 1) Caractéristiques et moyens du CE Les différents types de comités Organisation interne...

...d'analyse B/ L'approche à base d'activités C/ Avantages distinctifs et leur utilisation différenciée IV/ La méthode des coûts partiels A/ L'approche des...

...intérêts et limites II/ Le rôle du contrôle de gestion A/ Le technicien : définition de modèles, outils informatiques B/ Le conseiller : la procédure...