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Cours Haute-Marne
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...de bloc de contrôle Gérer efficacement les conséquences de la cession Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Acquérir les fondamentaux de l'organisation juridique française A/ Droit privé...
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...B/ Les congés exceptionnels et les congés payés C/ Distinguer les différentes causes d'absence sur le contrat (maladie, maternité...). D/ Le règlement intérieur 2)...
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...Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail. Objectifs...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les problématiques liées à la situation de handicap Perfectionner son savoir faire : Faciliter l'intégration...
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...flexibiliser le contrat de travail Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition du contrat de travail 2)...
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...Faut-il interdire ou encadrer l'utilisation d'internet ? Le pouvoir de direction de l'employeur face aux libertés du salarié internaute : le contrôle La...
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...règles à respecter Mention obligatoires : condition générales de vente, présentation de l'offre III) Les contrats d'internet Contrat de conception de votre...
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...Le cadre juridique de la transaction sur internet Définition de la transaction Droit français en matière de transaction et particularités sur internet...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...vocabulaire spécifique aux marchés publics Le fondement des règles relatives aux marchés publics Le contentieux des marchés publics 2) Le champ d'application...
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...Les moyens de fonctionnement du CE A/ Les budgets B/ La subvention de fonctionnement C/ La subvention destinée aux activités sociales et culturelles...
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...du personnel Le Comité d'entreprise Le CHSCT Le Délégué syndical et le représentant de la section syndicale 2e jour : La négociation et les accords collectifs 1)...
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...le secrétaire, le président, les commissions... Moyens et attribution du CE Identifier les obligations d'information et de consultation du CE Informations...
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...Les règles de remplacement du titulaire. 2e jour : Animer et maîtriser les réunions du délégué du personnel 1. Préparer et assister aux réunions avec la...
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...ET DE LA SANTÉ La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise. Le cas des entreprises intervenantes. La Règlementation 3ème jour...
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...Améliorer son savoir : Maîtriser les nouveaux enjeux de la représentativité Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l’organisation des élections Objectifs...
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...Limiter les risques de délit d'entrave. 2) Mise en place d'une politique de prévention Associer le CHSCT dans cette démarche Utiliser les réunions du CHSCT...
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...et consultations obligatoires Répartition des compétences entre CE et CCE, comité de groupe, CE européen Délit d'entrave : les précautions à prendre 2ème jour...