Cours à Foix

...connaître les règles du droit de la communication et de la presse le droit de réponse en ligne La cybercriminalité Comment concilier les disparités entre...

...oeuvre de collaboration, oeuvre composite, oeuvre libre... En quoi la numérisation entraîne-t-elle une modification du droit d auteur et des droits voisins...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Régime de la propriété au Maroc les considérations préalables à l acquisition...

...Critères 3) Procédure de licenciement Consultation préalable des représentants du personnel Adaptation et reclassement des salariés Ordre des licenciements...

...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...

...de la procédure de la procédure 2/ Le permis de construire et l urbanisme Le permis de construire et le PLU la carte communale le règlement national...

...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...du processus achat Jour 2 3/ Analyser les factures et les hiérarchiser A/ Règlementation liées à la facturation B/ Les mentions légales sur factures C/ Traiter les litiges...

...Pas de prérequis Programme d'Études I/ Stocks et en-cours A/ Nature des produits stockés B/ Stocks et variation de stocks dans le Bilan et le Compte de...

...Stratégiques III/ L'évaluation des apports A/ Audit de la valeur financière d'une entreprise B/ Détermination d'une valeur cible Jour 2 I/ Incidence d'opération...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...B/ Aider le salarié dans ses démarches vers le maintien dans l'emploi IV/ Réussir l'aménagement de poste à temps partiel thérapeutique...

...B/ Les obligations de l'employeur en matière d'égalité de traitement C/ Les écarts de rémunération D/ Management abusif 5/ Poursuite pénale A/ L'infraction...

...Objectifs Maitriser la règlementation en matière d'E-réputation Savoir identifier les auteurs des atteintes Mettre en place une stratégie d'anticipation...

...du titulaire et les devoirs de la collectivité A/ La force obligatoire du contrat et le droit à l'équilibre financier B/ Les procédures obligatoires III/...

...Les recommandations du diagnostiqueur Analyse des résultats et corrections Contenu du rapport 3) Mise en place d'un projet de réhabilitation énergétique...

...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...