Cours Droit (31) Haute-Garonne

...connaissances nécessaires à la réponse à une consultation Présenter la meilleure offre possible sur le fond et sur la forme Toute personne répondant à...

...Les formateurs sont tous des professionnels du secteur qui ont un contact permanent avec le terrain.Cette formation s’adresse aux chefs de secteur... Apprenez-en plus à propos de: Code des marchés publics, Clôture d'un chantier, Règles du contrat public...

...Le contrat à durée indéterminée (CDI) - Le contrat à durée déterminée (CDD) - Le contrat de travail à temps partiel - Le contrat d’apprentissage... Apprenez-en plus à propos de: Types de contrats de travail, Administration du contrat de travail, Contrats de travail...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...AD'AP Rappel : La loi de 2005 les objectifs Les délais Rappel des principes d’accessibilité pour les handicapés Respect de la continuité de la chaîne de déplacement... Apprenez-en plus à propos de: Accessibilité et Handicap...

...la gravité des désordres. Cette formation s'adresse à toutes personnes exerçant dans les métiers techniques du bâtiment (construction & entretien)... Apprenez-en plus à propos de: Expert du bÂtiments, Pathologies du bâtiment...

...service de veille juridique. Vous aborderez également le fonctionnement de ce service et la circulation de l’information. Juridicae est un centre spécialisé... Apprenez-en plus à propos de: Mise en place d'un service de veille juridique, Recherche d'information juridique, Veille juridique dans une entreprise...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...catalogue « Je me donne le maximum d’atouts pour remporter des marchés publics » Comprendre les marchés publics Etre capable d’analyser de manière approfondie... Apprenez-en plus à propos de: Mémoire technique, Marchés publics, Marchés de formation...

...exposé des méthodes et études de cas pour l’évaluation de valeur locative, locaux commerciaux, fonds de commerce, indemnité d’éviction "... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation, Estimation du bien, Bien et services...

...ont un contact permanent avec le terrain. Cette formation s’adresse aux secrétaires, assistants administratifs, ingénieurs, conducteurs de travaux... Apprenez-en plus à propos de: Obligations en matière de déclarations, Modes de dévolution du marché, Veille des appels d’offres...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...( AO européen, AO ouvert, Mapa ) • Repérer les Acteurs, les types de procédures, les seuils et les délais • Comprendre le vocabulaire, les sigles et formulaires... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Code des marchés publics, Aspects juridiques des marchés publics...

...pathologies spécifiques au second oeuvre : sols, plâtre, eau électricité, chauffage, etc. Maîtriser les origines et les conséquences des désordres liés au second oeuvre... Apprenez-en plus à propos de: Experts judiciaires, Réseaux et appareils, Chapes et planchers...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...