Cours Droit (13) Bouches-du-Rhône

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...d’entreprise ou d’administration. Aussi, elle se doit de maîtriser des tâches spécifiques liées à l’environnement juridique, comme le secrétariat juridique des sociétés... Apprenez-en plus à propos de: Assistant de formation...

...connaissances nécessaires à la réponse à une consultation Présenter la meilleure offre possible sur le fond et sur la forme Toute personne répondant à...

...Le contrat à durée indéterminée (CDI) - Le contrat à durée déterminée (CDD) - Le contrat de travail à temps partiel - Le contrat d’apprentissage... Apprenez-en plus à propos de: Clauses du contrat de travail, Contrats de travail, Types de contrats de travail...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...déclenchement des procédures judiciaires, déclarations légales et réglementaires, comptes rendus d’audiences, traitement des dossiers, etc. Ce métier exige... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Techniques du son, Assistante direction...

...AD'AP Rappel : La loi de 2005 les objectifs Les délais Rappel des principes d’accessibilité pour les handicapés Respect de la continuité de la chaîne de déplacement... Apprenez-en plus à propos de: Accessibilité et Handicap...

...service de veille juridique. Vous aborderez également le fonctionnement de ce service et la circulation de l’information. Juridicae est un centre spécialisé... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance des sources d'informations juridiques, Connaissance de la veille juridique, Mise en place d'un service de veille juridique...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...catalogue « Je me donne le maximum d’atouts pour remporter des marchés publics » Comprendre les marchés publics Etre capable d’analyser de manière approfondie... Apprenez-en plus à propos de: Mémoire technique, Marchés publics, Marchés de formation...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...( AO européen, AO ouvert, Mapa ) • Repérer les Acteurs, les types de procédures, les seuils et les délais • Comprendre le vocabulaire, les sigles et formulaires... Apprenez-en plus à propos de: Aspects juridiques des marchés publics, Code des marchés publics, Principes des marchés publics...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...