Cours contentieux

... territoriale Anticiper la titularisation des agents contractuels Prévenir les risques de recours contentieux notamment indemnitaires Préparer la mise en place du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire prévus par la nouvelle Loi... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Législation du travail, Collectivité publique...

... et européenne (4 crédits ECTS) Anglais juridique et financier (3 crédits ECTS) Semestre 4 (30 crédits ECTS) Contentieux URSSAF (3 crédits ECTS) Fiscalité...

...Semestre 1 UE obligatoires avec TD optionnel (3 UE obligatoires ; 2 TD à choisir) 16 C UE Contentieux constitutionnel 1 (33h-4C+15h TD-2C) mutualisé...

...SEMESTRE 1 UE 1 – Droit de l’entreprise … (Droit des sociétés, fiscalité, contentieux) 30 CM (4 ECTS) + 13,5 h td (2 ECTS.) UE 2 – Droit des affaires... Apprenez-en plus à propos de: Assistant de formation, Assistant juridique...

... du Crédit. Tout collaborateur des services financiers, comptable, administration des ventes, Recouvrement. Contentieux, qui souhaitent donner une valeur ajoutée à leur fonction...

... et de crédits - Droit des contrats spéciaux 2 - Droit européen des affaires - Contentieux fiscal - LV1 Anglais - Initiation à la recherche 3 cours sans TD parmi...

...) Droit de la fonction publique (50h) 6 UEF 3 - Procédure (1 au choix) Procédure pénale (50h) Droit judiciaire privé (50h) Contentieux de l'Union européenne...

... réglementaire Respect des engagements 5. Le contentieux inhérent aux DSP 6. La fin du contrat Résiliation et éventuelle indemnisation du délégataire Annulation...

... et de la construction CM 8h Contentieux / droit pénal dans l'immobilier CM 4h Droit de l'urbanisme CM 6h Opération d'aménagement Enquêtes publiques CM 1h Servitudes... Apprenez-en plus à propos de: Techniques du son, Techniques de formation...

...Les services publics locaux. Les modes de gestion. Les conventions de délégation de service public. Le contrôle, recours et contentieux. Analyse...

... SEMESTRE 6 - PARCOURS DROIT PUBLIC > UE OPTIONNELLES AVEC TD OBLIGATOIRES UE Contentieux administratif (33h-3C + 15h TD-2C) UE Droit de l’Union européenne...

...Cycle long pour sécuriser les contrats de travail et gérer les relations collectives Face à la complexité croissante des règles du droit social et à l'augmentation du nombre de contentieux d evant les juridictions prud'homales , avoir une vision complète et précise de la réglementation qui encadre...

... pratiques du droit social (négociation collective, contentieux...) Cette formation juridique a pour objectif d’approfondir la compréhension et la maîtrise... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...

...Semestre 1 UE obligatoires UE Droit approfondi des contrats (20h 6C) UE Droit et contentieux de la distribution (20h 4C) UE Droit de l’arbitrage...

... Contentieux de la PI Dessins et modèles Droit des marques Contrats informatiques Nouvelles technologies de l’information Logiciel entre brevet et droit d’auteur... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

... de constitutionnalité (15h – 3 C). - UE Pratique du contentieux constitutionnel (15h – 3 C). - UE Les principes constitutionnels intangibles (15h – 3 C). - UE...

... et réparation des accidents professionnels Le contentieux de la Sécurité Sociale Modalité d'évaluation Examen terminal écrit (et partiel d'ED facultatifs)... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Droit de la sécurité sociale...

... les obligations de l’employeur en matière de sécurité, le contentieux du risque professionnel et celui des cotisations sociales. Droit de la sécurité sociale Droit...

... : Le contentieux avant le dépôt de bilan. Chapitre 1 : Généralités : la relance des débiteurs : les différentes méthodes. 1. Identification des probabilités...

... optionnelles avec td optionnels UE Contentieux constitutionnel (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit du contentieux de l’UE (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit de la CEDH 1 (33h...