Cours à Besancon

...oeuvre de collaboration, oeuvre composite, oeuvre libre... En quoi la numérisation entraîne-t-elle une modification du droit d auteur et des droits voisins...

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...et entretien préalable Lettre de licenciement Information de l'administration Priorité de réembauche 4) Mesures d'accompagnement des salariés Plan de sauvegarde...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...Renseigner sur un projet immobilier. Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes...

...B/ Mettre en place des réunions régulières C/ Utiliser un tableau de bord pour piloter...

...du référentiel IFRS 6/ Gestion d'un patrimoine immobilier A/ Définition des immeubles de placement dans la norme IAS 40 B/ Options permises par la norme...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...particulières D/ Les obligations liées aux délais de paiement 2/ Le processus d'achat A/ Audit interne du cycle achat B/ Identifier et évaluer les risques...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ La règlementation des fusions/acquisitions A/ Facteurs économiques et sociaux B/ L'environnement juridique...

...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...mensongère Comment déterminer le caractère mensonger Les risques encourus pour la publicité trompeuse Jurisprudences récentes en la matière C/ L'emploi...

...Programme d'Études Jour 1 I/ Les grands principes du droit de la Sécurité Sociale A/ Processus et règlementation B/ La maladie et l'invalidité C/ Le temps...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...publics A/ Connaître les nouveaux droits des candidats et fournisseurs des marchés publics B/ Les nouvelles possibilités de recours introduites C/ Le processus...

...Evaluations des techniques existantes de constructions Intégrer les énergies renouvelables Financer les actions de réhabilitation : crédits d'impôts...

...Identifier les procédures judiciaires Réaliser soi même les injonctions de payer Maitriser la constitution des dossiers Objectifs Identifier les procédures...

...à éviter et tactiques performantes Rechercher une solution "gagnant - gagnant". 5) Indicateurs de performance du recouvrement amiable Construction de tableau de bord...