Cours à Albi

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...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...

...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...

...Connaitre et comprendre les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Objectifs Connaitre et comprendre...

...Aucun Programme d'Études 1 Les bases de calcul à retenir 1er jour CDI CDD Contrats Aidés Contrat apprentissage Contrat d'alternances. Les autres contrats...

...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Etablir un dialogue entre les divers pôles du service financier Comptabilité et...

...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...

...préventives Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition légale du harcèlement morale 2) Qui organise la prévention...

...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...

...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...La procédure commune aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Juridictions pénales, Affaires européennes...

...droit La documentation juridique La hiérarchie des normes Le raisonnement juridique Les professions juridiques : le personnel judiciaire, les auxiliaires de justice...

...des SAS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) La SAS : principales caractéristiques et règles applicables 2)...

...types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Savoir exercer les voies de recours Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Connaître les principales caractéristiques de l'investissement immobilier Appréhender la notion de valeur vénale d’un immeuble Comprendre et utiliser les...

...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...