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Cours à Agen
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...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...
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...Améliorer son savoir : appréhender la procédure prud’homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Objectifs Améliorer son savoir...
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...GPEC Le chômage partiel Réorganisation : formation, mobilité Plan de départ volontaire et rupture conventionnelle 2) Le licenciement économique Définition...
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...Améliorer son savoir : l'entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l'entretien professionnel Destinataires...
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...période d'essai Rupture d'un CDD, d'un CDI Distinguer la démission de la prise d'acte de la rupture 2) La rupture du contrat pour motif personnel...
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...Améliorer son savoir : connaître la règlementation des contrats saisonniers Perfectionner son savoir faire : être capable de gérer ces contrats Destinataires...
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...Choix et rédaction du contrat Le respect de la législation Les clauses Période d'essai et délai de prévenance Le choix de la durée Les formalités d'embauches...
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...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...
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...Comprendre le processus et les pratiques de la douane S'assurer une pratique douanière conforme Objectifs Comprendre le processus et les pratiques de...
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- 2 Jours
...Se familiariser avec l'environnement fiscal de l'entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l'entreprise afin de se positionner en interlocuteur...
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...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...
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- 2 Jours
...de la taxe Les droits à déduction La TVA dans les affaires internationales : notion de territorialité, principes de base de la TVA intracommunautaire Etude...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...
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...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents types d'épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d'épargnes salariales...
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...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...
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...les nuages de points et courbes de salaires. 2) L'importance du contrôle de la masse salariale Comprendre les principaux facteurs d'évolution de la masse salariale (report...