Passage des comptes sociaux aux normes US GAAP

• Le cadre légal comptable américain

- Présentation du référentiel comptable américain

- Les sources du droit comptable américain

- Dispositions légales et fiscales

- La hiérarchie des GAAP- Le cadre conceptuel


• Comparaison des principes comptables américainset français
- Les principes comptables communs au PCG et à l’US GAAP
· Le principe de la continuité de l’exploitation (goingconcern)
· Le principe de permanence des méthodes (consistencyprinciple)
· Le principe de spécialisation des exercices (Time periodprinciple)
· Le principe de prudence (Conservatism principle)
· Le principe du coût historique (Historical cost principle)
· Le principe de clarté ou de transparence (Fairness)
· Le principe de l’importance significative (Materiality principle)

- Les principes comptables propres aux US GAAP
· Substance over form (Prééminence de la réalité sur l’apparence)
· Business entity principle (principe de séparation des patrimoines)
· Monetary unit principle (principe de l’unité monétaire)
· Revenue recognition principle (principe de reconnaissancedu revenu)
· Cost principle (principe du coût)

- Les différences existantes entre les deux modèles françaiset américains

- Présentation du « Chart of account » américain

- Spécificités de la codification des comptes en comptabilitéaméricaine


• Analyse du contenu et de la présentation desétats financiers

- Le bilan (Balance sheet)· Règles générales de présentation
· Classement des postes actif et des postes passif
· Non compensation des dettes et des créances
· Informations générales supplémentaires
· Les usages en matière de présentation du bilan américain

- Income statement· Règles générales de présentation
· Les types de présentation· Above line, below line

- Statement of stockholders’ equity
· Place du tableau de variation des capitaux propres et objectifde son élaboration
· Analyse des différentes composantes

- Statement of cash flow
· Objectifs du tableau de flux de trésorerie
· Présentation

- Notes
· Présentation
· Etude des différentes composantes

- Illustrations par des exercices et des exemples chiffrés


• Méthodologie du passage du PCG aux US GAAP :Les retraitements comptables

- Les comptes de capitaux
· Les capitaux propres
· Les subventions d’investissement

- Les comptes d’immobilisations
· Les retraitements relatifs aux différentes immobilisations· Les immobilisations incorporelles
· Les immobilisations en non valeurs
· Les immobilisations corporelles
· Les immobilisations financières : les titres en portefeuille

- Les comptes de stocks
· La valorisation des stocks
· Les contrats à long terme

- Les comptes de tiers
· Les gains et perte de change latents
· Les provisions pour créances douteuses

- Les aspects pratiques de traitement des retraitements


• Processus de passage de la comptabilité françaiseà la comptabilité américaine

- Mise en place de la matrice de passage

- Saisie des écritures comptables

- Retraitement des opérations

- Préparation des états reporting


• Elaboration des états reporting en US GAAP

- Objectifs des états reporting

- Maîtrise et respect des procédures comptables du groupe
· Mise en place d’une procédure d’arrêté des comptes
· Outil informatique adapté et bien paramétré
· Paramétrages nécessaires à l’élaboration des états reporting


• Conclusion : Les evolutions prévisibles des normes US GAAP