Transfert de Technologies et de Savoir-Faire

Définition et périmètre d’un T.O.T. : Réflexions sur « quoi transférer » et « quoi conserver », Comment transférer : contrat de licence, sous-traitance locale, joint venture, contrat de vente, accord de partenariat ?

Les risques essentiels d’un T.O.T. : La valorisation du transfert, les risques de détournement commercial, de contrefaçon, les droits sur les améliorations, le dépôt de brevet des améliorations;

Les points clés des contrats de T.O.T : Les contrats de licence : les principales clauses, les contrats de transfert de technologie et de savoir-faire;

Témoignage d’une coopération industrielle : le TGV Corée

Les avantages d’un transfert de technologie bien maîtrisé (cas Berlingot Minidoux) : Recensements des métiers et activités transférables, distinction Brevet / savoir-faire, réflexion sur les éléments du savoir-faire à transférer et à conserver, l’intérêt du Draft of Contract : les points clés, les aspects fiscaux, « SWOT » d’un transfert de technologie