Spécialité Droit des affaires

Semestre 1
3 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit de la propriété littéraire et artistique - 52h30 - 6 ECTS
Droit international privé 1 - 52h30 - 6 ECTS
Droit social 2 - 52h30 - 6 ECTS (PR)
4 cours obligatoires sans TD à 2 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 36h - 2 ECTS
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 36h - 2 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 36h - 2 ECTS
Droit de la propriété littéraire et artistique - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 1 - 36h - 2 ECTS
Droit social 2 - 36h - 2 ECTS
Droit de l'environnement - 36h - 2 ECTS
Comptabilité d'entreprise - 36h - 2 ECTS
Droit pénal spécial - 36h - 2 ECTS (PR)
Droit de la concurrence (interne et communautaire) - 36h - 2 ECTS (PR)
Une matière d'ouverture à 4 ECTS au choix :
Histoire du droit des affaires et du droit commercial - 36h - 4 ECTS
Anglais - 16h30 - 4 ECTS
Espagnol - 16h30 - 4 ECTS
Allemand - 16h30 - 4 ECTS
Sport - 4 ECTS
Ou tout autre enseignement sans TD mentionné ci-dessus - 36h - 4 ECTS
Semestre 2
2 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 52h30 - 6 ECTS
Droit processuel - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit fiscal - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit de la propriété industrielle - 52h30 - 6 ECTS
Droit civil : Régime général de l'obligation - 52h30 - 6 ECTS
5 cours obligatoires sans TD à 3 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 36h - 3 ECTS
Droit fiscal - 36h - 3 ECTS
Droit de la propriété industrielle - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit civil : Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 2 - 36h - 3 ECTS
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS (PR)
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit du commerce international - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit de la protection sociale - 36h - 3 ECTS
Un cours à 3 ECTS au choix :
Culture générale juridique - 24h - 3 ECTS
Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS
Procédure collective - 36h - 3 ECTS
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS
Anglais - 16h30 - 3 ECTS
Espagnol - 16h30 - 3 ECTS
Allemand - 16h30 - 3 ECTS
Semestre3
Unités d'enseignement obligatoires :
Droit des sociétés : restructuration des sociétés ; groupes de sociétés ; fusions et acquisitions - 40h - 4 ECTS
Aspects contractuels des relations de l'entreprise : les relations avec les salariés - 40h - 4 ECTS
Aspects contractuels des relations de l'entreprise : les relations avec les distributeurs - 40h - 4 ECTS
Droit pénal des affaires - 20h - 2 ECTS
Commerce électronique - 20h - 2 ECTS
Procédures collectives - 20h - 2 ECTS
Anglais juridique - 15h - 1 ECTS
Semestre 4
Unités d'enseignement obligatoires :
Droit financier - 40h - 4 ECTS
Aspects contractuels des relations de l'entreprise : les relations avec ses clients - 40h - 4 ECTS
Droit social - 30h - 3 ECTS
Droit des sociétés - 30h - 3 ECTS
Droit fiscal - 30h - 3 ECTS
Anglais juridique et économique - 20h - 2 ECTS
Droit de la consommation - 15h - 2 ECTS
Stage + Rapport de recherche thématique - 300h de stage + 60h de rapport - 20 ECTS