Règlement-livraison national et international

Objectifs


▪ comprendre le rôle des différents acteurs du règlement - livraison : compensateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux, custodians, ...
▪ connaître les différents canaux de circulation des flux au niveau domestique et international
▪ appréhender les risques opérationnels liés à l'activité de règlement - livraison

atouts


▪ appréhension du nouvel environnement européen et international des métiers titres
▪ compréhension des enjeux et de la stratégie des établissements dans un contexte fortement concurrentiel
▪ nombreux schémas et exemples d'applications pratiques

conseillé aux


▪ collaborateurs back office et middle office
▪ organisateurs
▪ informaticiens
▪ contrôleurs internes, auditeurs
• Programme
Cadre général
▪ marchés : typologies et impact sur le règlement - livraison . Marchés organisés / gré à gré . Marché primaire, gris, secondaire,
▪ nature des instruments traités : actions, obligations, titres de créances négociables, parts ou actions d'opcvm
▪ forme des titres et mode de détention
▪ codification des titres (norme isin)
▪ modes de dénouement (dvp, franco), impacts en terme de risques
▪ date de transfert de propriété
▪ délais de règlement - livraison acteurs de la filière titres
▪ réglementation
▪ entreprises de marché et plates-formes multilatérales de négociation
▪ chambre de compensation : missions, produits concernés, ...
▪ psi : négociateurs, teneurs de compte conservateurs, dépositaires d'opcvm, ...
▪ dépositaires centraux nationaux et dépositaires centraux internationaux (icsd) infrastructures et systèmes de règlement-livraison
▪ système de règlement - livraison eses . Marchés concernés . Sous-systèmes d'eses (sbi, slab, dénouement), opérations concernées, opérations de bourse / hors bourse, cessions temporaires, transferts de portefeuille, ) . Constitution du pouvoir d'achat . Liens avec les systèmes cash : target2
▪ systèmes de règlement - livraison domestiques étrangers . Différents niveaux de custody : local / regional / global custodian . Rôle de swift, messages d'instructions et de reporting concernant les titres (mt 54x,mt535, ...) . Zoom sur des systèmes de règlement - livraison étrangers : crest d'euroclear uk & ireland, express ii de monte titoli, sis segaintersettle, dtc, ...
▪ systèmes gérés par les icsd (euroclear bank, clearstream banking luxembourg) . Périmètre concerné : euro-émissions (emtn, ecd, ecp), admission de valeurs domestiques . Missions et services offerts : prêts / emprunts de titres automatiques, repos tripartites, ... . Postes de travail : creationonline, euclid
▪ liens internationaux entre eses et les autres dépositaires centraux (étrangers et icsd) cas pratique . Étude d'un swift de réception contre paiement et du message du correspondant confirmant le dénouement : éléments constitutifs de chaque message, recherche des retards de dénouement, réclamations évolutions des métiers et projets de place
▪ single platform d'euroclear, projet link-up markets, target 2 securities