La Prévention des Risques : Obligations et Responsabilités des Dirigeants

Les risques dans l'entreprise

• Statistiques régionales et nationales
  
• Identification des principaux risques dans l'entreprise industrielle
  
• Probabilité et gravité des accidents

Le phénomène "accident du travail"

• Définition
  
• Les conséquences pour le salarié et pour l'entreprise
  
• Conduite à tenir en cas d'accidents
  
• Procédure de déclaration

Les responsabilités sur le plan professionnel et pénal

• Les responsabilités du chef d'établissements
  
• La délégation de pouvoir
  
• Le délit de risques causés à autrui

Les obligations réglementaires d'enregistrement

• Le suivi des accidents (registres obligatoires)
  
• L'évaluation des risques (document unique)
  
• La conformité des équipements de travail (contrôles techniques)

Les nuisances sur les lieux de travail

• La réglementation (limites d'exposition, moyens de protection)
  
• Le bruit
  
• L'éclairage
  
• Les poussières
  
• Les produits dangereux

Les risques liés à la manutention manuelle

• Le décret du 03/09/1992
  
• Les recommandations de la CNAMTS

Le risque "incendie"

• Le code du travail
  
• Les règles APSAD

Les conséquences des accidents

• L'invalidité
  
• L'inaptitude au poste
  
• Les cotisations
  
• Le coût indirect

Les partenaires sécurité de l'entreprise

• Le service prévention de la CRAM
  
• L'inspection du travail
  
• La médecine du travail
  
• Les secours incendie
  
• Les organismes de contrôle

Les formations et habilitations des salariés

• L'obligation réglementaire
  
• Conséquences sur la gestion des risques