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...ou de la transmission du patrimoine. Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1...
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...de l'éventuelle communauté dissoute, des créanciers du défunt, de la succession du défunt IV) Les droits des héritiers exclus du bénéfice de l'assurance...
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...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...
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...Le risque fiscal V) Société civile et démembrement VI) Applications...
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...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...
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...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...
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...et les déclarations fiscales et sociales les stocks les emprunts bancaires la trésorerie...
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...Aucun Programme d'Études 1 Les bases de calcul à retenir 1er jour CDI CDD Contrats Aidés Contrat apprentissage Contrat d'alternances. Les autres contrats...
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...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...
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...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...
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...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...
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...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...
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...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...
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...l’accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à la vente Objectifs Connaître la loi Hoguet et décret d'application Maîtriser le mandat...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...