Optimiser le dédouanement de vos marchandises

JOUR 1
Rappel des fondamentaux fiscaux et douanier :
Notion de territoire,
Les différents codes : du CDC au CDU (01/05/2016)
Les missions de la douane dans les échanges avec
Les pays tiers
Les pays de la communauté
Obligations des entreprises
Statistiques
Fiscales
Réglementaires
Le dédouanement par l'intermédiaire de prestataire (transitaire,
commissionnaire en douane)
La conduite en douane
La prise en charge
Le dédouanement sur camion
Le dédouanement en entrepôt :
Magasins et aires de dédouanement temporaire MADT versus installation de stockage temporaire
Lieu agréé aux fins du dépôt temporaire LADT
La marchandise
Les notions essentielles pour déterminer le traitement douanier à réserver à une marchandise importée dans l’Union Européenne. ou exportée vers les pays tiers :
Classification (SH, NC, TARIC, NDP) – SH 2017
Origine, Règles d'origines et justificatifs (EUR1, ATR1)
Valeur (valeur en douane au titre des droits de douane,
Valeur en douane au titre de la TVA, valeur statistique – valeur CDU)
Dédouanement de droit commun
Exportation
Importation
Dédouanement à domicile
PDD (procédure de dédouanement à domicile)
PDU (procédure de dédouanement à domicile avec domiciliation unique)
PDE (procédure de dédouanement express)
Les régimes douaniers
Transit
transit communautaire externe T1
transit communautaire interne T2
transit international routier TIR
Economiques
Le perfectionnement actif (version CDU)
Le perfectionnement passif
Exportation temporaire
Le régime des retours
JOUR 2
Evolutions et mutations de la douane depuis le 01/01/2007 et CDU depuis le 01/05/2016
CDU Conditions d’application
Les actes délégués (AD) et les actes d'exécution (AE)
Les dispositifs :
OEA et e-dédouanement
Guichet unique
Accession à la profession, formation
Cautionnement
Dématérialisation
DELTA, RITA, TRIGO, GAMMA, ISOPE, ECS, ICS, SOPRANO
Mise en œuvre des connaissances acquises pour le dédouanement des marchandises à l’importation et l’exportation.
Suivi d’une exportation et d’une importation :
Déroulement des évènements
Dans les dossiers nous retrouvons pour un couple
« Nomenclature / Origine (ou destination) » :
les Droits et taxes,
les documents à produire,
les normes et règlements applicables
les différents codes (CANA, CACO, NGD …) à renseigner pour l’établissement de la déclaration import ou export