Le Master Professionnel et Recherche Administration Territoriale 41

1er Semestre Cours TD Note

UNITÉ 1 60 15 120
Droit de l’urbanisme 30 40
Contentieux Administratif 30 40
TD de Contentieux Administratif 15 40

UNITÉ 2 60 28 120
Droit des Collectivités Territoriales 30 40
TD de Droit des Collectivités Territoriales 15 40

Finances Publiques Approfondies 30 20

TD d’Anglais 13 20

UNITÉ 3 60 40
2 cours à choisir parmi la liste suivante :
• Droit communautaire
de la concurrence
• Voies d’exécution
• Droit International Privé
2x30 2x20
Total par étudiant : 223 h 180 43 280
Description de la formation

2ème Semestre Cours TD Note

UNITÉ 1 90 30 200
Contrats et Marchés Publics 30 40
Contentieux Constitutionnel 30 40
TD de Contentieux constitutionnel 15 40
Droit Public Economique 30 40
TD de Droit Public Economique 15 40

UNITÉ 2 30 12 40
Droit de l’environnement 30 20
TD d’Anglais 12 20

UNITÉ 3 60 40
2 cours à choisir parmi la liste suivante :
• Droit des entreprises en difficultés
• Protection internationale et européenne
des droits de l’homme
• Droit fiscal des affaires
• Droit des politiques de l’Union Européenne
2x30 2x20
Total par étudiant 180 42 280

3ème et 4ème semestres Cours Note

UNITÉ 1 125 200
Finances Locales 30 40
Administration Territoriale 30 20
Fonction publique territoriale/Gestion des ressources humaines 30 40
Note de synthèse 15 40
Europe et Collectivités territoriales 20 40

UNITÉ 2 90 120
Au choix un parcours
1° procédés
juridiques
de l’action
publique
Pratiques des contrats et marchés publics 30 40
Contractualisation des Politiques locales 30 40
Pratique du Contentieux administratif 30 40
2° techniques
de gestion du
territoire
Intercommunalité et Aménagement du
territoire 30 40
Procédures et organismes
d’aménagement urbain 30 40
Droit de l’environnement 30 40

UNITÉ 3 70 ou 80 60
Langue et enseignements optionnels : TD d’Anglais 20 20
Au choix 2
options
(l’étudiant
ne peut pas
choisir une
matière déjà
choisie dans
l’unité 2) :
Contentieux de l’urbanisme 20
2X20
Pratique des contrats et marchés publics 30
Contractualisation des politiques locales 30
Pratique du contentieux administratif 30
Intercommunalité et aménagement du territoire 30
Procédures et organismes d’aménagement urbain 30
Droit de l’environnement 30

UNITÉ 4 60
Stage obligatoire de 3 mois 60
Total par étudiant 285 à 295