Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit Notarial

Université du Sud Toulon Var

Master

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Description

  • Typologie

    Master

  • Lieu

    La garde

  • Dates de début

    Dates au choix

Objectifs
Le Master Entreprise et Patrimoine est une formation transversale. Elle offre de nombreux débouchés professionnels pour les étudiants dans le secteur de l’immobilier, de la banque, de l’assurance, du notariat ainsi que dans le secteur social.
Les enseignements permettent d’acquérir les éléments nécessaires au raisonnement juridique et à l’élaboration de consultations : veille juridique, analyse de dossiers, formulation des questions pertinentes, structuration de la réponse, solutions juridiques.
L’objectif du Master 1 est d’assurer aux étudiants une solide formation en droit civil, en droit des affaires et en droit social. Le Master 1 doit permettre à l’étudiant de renforcer sa formation en droit privé et d’affirmer son choix d’orientation en Master 2.
Le Master II droit notarial est une année « Charnière » dont le but est de renforcer les connaissances théoriques des étudiants tout en commençant à les familiariser avec la technique et la pratique notariale, afin que les étudiants soient prêts à affronter les semestrialités qui constituent la suite du Diplôme Supérieur du Notariat.
Le but premier de cette formation est donc de donner dans tous les domaines concernés par l’activité notariale une base solide aux étudiants.
Ainsi les objectifs poursuivis par la formation sont les suivants :
L’approfondissement des connaissances théoriques dans des matières fondamentales pour l’exercice de la profession (sécession, régimes matrimoniaux, contrats, droit immobilier) ;
L’acquisition d’un savoir faire professionnel qui s’appuie sur l’enseignement de matières techniques telles que la publicité foncière, la comptabilité et la fiscalité.
L’initiation à la pratique notariale et au fonctionnement d’une étude..
L’acquisition d’une maîtrise de la présentation orale et écrite suffisante sur des thèmes juridiques généraux

Les sites et dates disponibles

Lieu

Date de début

la Garde ((83) Var)
Voir plan
Avenue de l'Université, 83130

Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes

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Les Avis

Les matières

  • Régimes matrimoniaux
  • Patrimoine
  • Droit notarial
  • Droit immobilier
  • Notariat
  • Contrats
  • Analyse de résultats

Le programme

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE1 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1

4 ects

30h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE3 3 matières au choix

12 ects

72h

Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité

UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :

2 ects

12h

Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE5 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 6 1 matière non choisie dans l’UE5

4 ects

30h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 7 Deux matières au choix

8 ects

48h

Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé

UE 8 Mémoire ou stage

4 ects

12h/24h

Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7

UE 9 Ouverture 2 – 1 langue parmi

2 ects

12h

Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE1 Droit de la famille (personnes et patrimoine)

10 ects

62h

Personnes, incapacités, famille
Succession et libéralités
Régimes matrimoniaux
Droit international privé des successions et régimes matrimoniaux

UE2 Droit des contrats et des obligations

9 ects

58h

Droit commun des contrats
Les ventes d’immeubles existants
Baux civils

UE3 Droit immobilier

9 ects

65h

Responsabilité et assurances construction
Administration de l’immeuble : droit de la copropriété
Droit de l’urbanisme et aménagement du territoire
Droit de la promotion immobilière

UE4 Langue étrangère au choix

2 ects

12h

Allemand 1, Anglais 1, Espagnol 1, Italien 1

SEMESTRE 4

SEMESTRE 4

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE5 Droit commercial

4 ects

57h

Droit des sociétés et des groupements
Baux commerciaux
Opération sur les fonds de commerce

UE 6 Fiscalité notariale

2 ects

22h

Fiscalité notariale

UE 7 Droit des sûretés et publicité foncière

5 ects

41h

Sûretés personnelles
Sûretés réelles
Publicité foncière

UE 8 Droit rural

1 ects

12h

Droit rural

UE 9 Évaluation et expertise immobilière

1 ects

10h

Évaluation et expertise immobilière

UE 10 Langue étrangère au choix

2 ects

12h

Allemand 2, Anglais 2, Espagnol 2, Italien 2

UE 11 Stage et soutenance du rapport de stage

15 ects

-

Stage (3 mois) et soutenance du rapport de stage

Stage
  • En M1 : Incitation au stage dès le M 1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.
  • En M2 : Stage d’une durée de 3 mois. Possibilité de l’effectuer à l’étranger.

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