Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit Notarial
Licence professionnelle
À la Garde
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Licence pro
-
Lieu
La garde
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Dates de début
Dates au choix
Objectifs
Le Master Entreprise et Patrimoine est une formation transversale. Elle offre de nombreux débouchés professionnels pour les étudiants dans le secteur de l’immobilier, de la banque, de l’assurance, du notariat ainsi que dans le secteur social.
Les enseignements permettent d’acquérir les éléments nécessaires au raisonnement juridique et à l’élaboration de consultations : veille juridique, analyse de dossiers, formulation des questions pertinentes, structuration de la réponse, solutions juridiques.
L’objectif du Master 1 est d’assurer aux étudiants une solide formation en droit civil, en droit des affaires et en droit social. Le Master 1 doit permettre à l’étudiant de renforcer sa formation en droit privé et d’affirmer son choix d’orientation en Master 2.
Le Master II droit notarial est une année « Charnière » dont le but est de renforcer les connaissances théoriques des étudiants tout en commençant à les familiariser avec la technique et la pratique notariale, afin que les étudiants soient prêts à affronter les semestrialités qui constituent la suite du Diplôme Supérieur du Notariat.
Le but premier de cette formation est donc de donner dans tous les domaines concernés par l’activité notariale une base solide aux étudiants.
Ainsi les objectifs poursuivis par la formation sont les suivants :
L’approfondissement des connaissances théoriques dans des matières fondamentales pour l’exercice de la profession (sécession, régimes matrimoniaux, contrats, droit immobilier) ;
L’acquisition d’un savoir faire professionnel qui s’appuie sur l’enseignement de matières techniques telles que la publicité foncière, la comptabilité et la fiscalité.
L’initiation à la pratique notariale et au fonctionnement d’une étude..
L’acquisition d’une maîtrise de la présentation orale et écrite suffisante sur des thèmes juridiques généraux
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Les matières
- Régimes matrimoniaux
- Patrimoine
- Droit notarial
- Droit immobilier
- Notariat
- Contrats
- Analyse de résultats
Le programme
Contenus des enseignements
SEMESTRE 1
SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1
4 ects
30h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE3 3 matières au choix
12 ects
72h
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité
UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :
2 ects
12h
Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE 6 1 matière non choisie dans l’UE5
4 ects
30h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE 7 Deux matières au choix
8 ects
48h
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé
UE 8 Mémoire ou stage
4 ects
12h/24h
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7
UE 9 Ouverture 2 – 1 langue parmi
2 ects
12h
Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2
SEMESTRE 3
SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Droit de la famille (personnes et patrimoine)
10 ects
62h
Personnes, incapacités, famille
Succession et libéralités
Régimes matrimoniaux
Droit international privé des successions et régimes matrimoniaux
UE2 Droit des contrats et des obligations
9 ects
58h
Droit commun des contrats
Les ventes d’immeubles existants
Baux civils
UE3 Droit immobilier
9 ects
65h
Responsabilité et assurances construction
Administration de l’immeuble : droit de la copropriété
Droit de l’urbanisme et aménagement du territoire
Droit de la promotion immobilière
UE4 Langue étrangère au choix
2 ects
12h
Allemand 1, Anglais 1, Espagnol 1, Italien 1
SEMESTRE 4
SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 Droit commercial
4 ects
57h
Droit des sociétés et des groupements
Baux commerciaux
Opération sur les fonds de commerce
UE 6 Fiscalité notariale
2 ects
22h
Fiscalité notariale
UE 7 Droit des sûretés et publicité foncière
5 ects
41h
Sûretés personnelles
Sûretés réelles
Publicité foncière
UE 8 Droit rural
1 ects
12h
Droit rural
UE 9 Évaluation et expertise immobilière
1 ects
10h
Évaluation et expertise immobilière
UE 10 Langue étrangère au choix
2 ects
12h
Allemand 2, Anglais 2, Espagnol 2, Italien 2
UE 11 Stage et soutenance du rapport de stage
15 ects
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Stage (3 mois) et soutenance du rapport de stage
Stage- En M1 : Incitation au stage dès le M 1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.
- En M2 : Stage d’une durée de 3 mois. Possibilité de l’effectuer à l’étranger.
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Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit Notarial