Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit des Contrats
Licence professionnelle
À la Garde
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Licence pro
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Lieu
La garde
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Dates de début
Dates au choix
Objectifs
Le Master Entreprise et Patrimoine est une formation transversale. Elle offre de nombreux débouchés professionnels pour les étudiants dans le secteur de l’immobilier, de la banque, de l’assurance, du notariat ainsi que dans le secteur social.
Les enseignements permettent d’acquérir les éléments nécessaires au raisonnement juridique et à l’élaboration de consultations : veille juridique, analyse de dossiers, formulation des questions pertinentes, structuration de la réponse, solutions juridiques.
L’objectif du Master 1 est d’assurer aux étudiants une solide formation en droit civil, en droit des affaires et en droit social. Le Master 1 doit permettre à l’étudiant de renforcer sa formation en droit privé et d’affirmer son choix d’orientation en Master 2.
L’objectif de cette spécialité est de former des juristes d’affaires de haut niveau : dans les entreprises françaises et européennes, dans les relations d’affaires, la négociation contractuelle dans les cabinets des nouvelles professions juridiques et judiciaires, dans les organismes professionnels et groupements consuméristes.
La préparation de ces juristes suppose :
l’approfondissement des connaissances juridiques en droit des affaires et en droit économique,
la connaissance des défis auxquels l’entreprise est confrontée,
l’ouverture sur les systèmes juridiques étrangers,
l’acquisition d’une compétence transversale imposée par la mondialisation des échanges
la maîtrise des techniques rédactionnelles et de négociation contractuelles.
Responsables pédagogiques
Pour le M1 :
Madame Geneviève REBECQ, Maître de conférences / HDR, responsable Formation initiale.
Madame Valérie BASSAC, , Maître de conférences, responsable Formation continue.
Pour le M2 :
Monsieur Pascal OUDOT,, Maître de conférences.
Madame Valérie BASSAC, , Maître de conférences.
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Les matières
- Responsable de département
- Professionnels du son
- Patrimoine
- Méthodologie
- Contrats
- Analyse de résultats
Le programme
Contenus des enseignements
SEMESTRE 1
SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1
4 ects
30h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE3 3 matières au choix
12 ects
72h
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité
UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :
2 ects
12h
Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE6 1 matière non choisie dans l’UE5
4 ects
30h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE7 Deux matières au choix
8 ects
48h
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé
UE8 Mémoire ou stage
4 ects
12h/24h
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7
UE9 Ouverture 2 – 1 langue parmi
2 ects
12h
Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2
SEMESTRE 3
SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Les montages juridiques du droit des affaires
13 ects
75h
- L’ingénierie juridique, une stratégie appliquée aux affaires
La négociation contractuelle (avec mise en situation)
Les montages juridiques fondés sur les contrats internationaux
Le droit comparé des contrats
- L’impact des législations sur l’ingénierie juridique
Le droit de la concurrence (interne et communautaire)
L’interventionnisme du droit de la consommation
Les propriétés intellectuelles et industrielles
UE2 Les techniques contractuelles au service de l’entreprise
17 ects
109h
- La rédaction des contrats
Le procédé rédactionnel
Les clauses d’aménagement et d’adaptation
Les spécificités tenant à la typologie des contrats
La gestion des risques par l’encadrement contractuel
La couverture « assurance »
- Les partenariats
Les accords de partenariat
Le choix de la forme d’exercice et du lieu de l’activité
Les baux
SEMESTRE 4
SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE3 Les choix financiers dans l’élaboration des contrats
10 ects
47h
- La maîtrise de l’outil fiscal
Les bases de la fiscalité des entreprises
Les éléments de fiscalité internationale
- La politique financière
Les coûts de financement
Les investissements
Les opérations d’acquisition
UE 4 La méthodologie
4 ects
32h
La langue
La technique d’expression
Méthodologie (travail en équipe)
UE 5 Stage(s), mémoire, soutenance
16 ects
-
Stage, mémoire, soutenance
Stage- En M1 : Incitation au stage dès le M 1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.
- En M2 : Les étudiants devront outre le stage de deux mois destinés à l’insertion professionnelle, rédiger un rapport de stage mais aussi une étude juridique en lien avec le domaine professionnel où ils auront effectué leur stage.
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Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit des Contrats