Master Droit Privé Européen et Comparé

SEMESTRE 1
U1 : Unité fondamentale de spécialisation

• Droit des affaires I : instruments de paiement et de crédit, droit bancaire
• Droit civil I : régimes matrimoniaux

U2 : Unité complémentaire de spécialisation

• Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies
• Voies d’exécution

U3 : Unité de tronc commun

• Droit de la concurrence
• Contentieux communautaire
• Anglais juridique (langue obligatoire)

SEMESTRE 2
U4 : Unité fondamentale de spécialisation

• Droit des affaires II : procédures collectives
• Droit civil II : successions

U5 : Unité complémentaire de spécialisation

• Droit international privé
• Droit fscal des affaires

U6 : Unité de tronc commun

• Politiques européennes
• Droit comparé

U7 : Stage ou mémoire

SEMESTRE 3
COURS DE TRONC COMMUN GENERAL
U1 : Nouvelles sources du droit et droits fondamentaux, relations et échanges entre les ordres juridiques

• Histoire comparée des droits et des systèmes juridiques en Europe
• Droit comparé communautaire et international, relations et échanges entre les ordres juridiques
• Droits fondamentaux et protection des droits fondamentaux en Europe
• Anglais juridique

U2 : Développement durable des activités économiques

• Choix de 3 matières sur 4
• Droit privé et public du tourisme
• Responsabilité civile, administrative et pénale de l’environnement
• Transports terrestres et maritimes
• Droit des marchés publics

COURS DE TRONC COMMUN DE SPECIALITE
U3 : Droit des affaires

• Droit des sociétés
• Droit du travail (restructuration et due diligence)
• Contrats commerciaux internationaux (Contrats internationaux ; commerce électronique ; contrats de distribution)

U4 : Droit européen et comparé

• Droit social européen
• Droit européen de la concurrence et droit de la concurrence en Europe
• Droit comparé des procédures et harmonisation des procédures

SEMESTRE 4
SEMINAIRES DE SPECIALISATION
U5

• Trust et fducie
• Droit européen et comparé des contrats
• Droit européen des affaires
• MEMOIRE

U6

• Méthodologie