Master 2 Professionnel Droit de la protection sociale d'Entreprise

Semestre 3
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE 1 Semestre 3 13
Droit des cotisations sociales 5
Les rémunérations / la fiche de paye 2
L'affiliation à un régime de sécurité sociale 0 0 3
Les opérateurs de protection sociale d'entreprise 0 0 3
UE 2 Semestre 3 : 12
Droit de la prévoyance collective 5
Droit de la retraite complémentaire obligatoire 5
Droit des assurances de personnes 2
UE 3 Semestre 3 5
Evolution et tendances du droit de la protection sociale 2
Anglais 3
Volume semestriel par étudiant 30
Semestre 4
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE 1 Semestre 4 0 0 14
Contrat de travail et prévoyance complémentaire 5
Droit des retraites surcomplémentaires et droit de l'épargne retraite 0 0 2
La protection sociale des salariés et dirigeants détachés ou expatriés 0 0 2
Le contentieux de la protection sociale d'entreprise 0 0 5
UE 2 Semestre 4 9
Notions d'actuariat et de gestion comptable de la protection sociale d'entreprise 0 0 2
Droit et contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles 0 0 5
Le droit fiscal de la protection sociale d'entreprise 0 0 2
UE 3 Semestre 4 7
Atelier/jeu de rôle : la mise en place et la gestion d'une prévoyance 0 0 5
Les acteurs dans l'entreprise et la protection sociale d'entreprise 0 0 2
Volume semestriel par étudiant 30