Licence en Droit mention Droit

1er année
1er semestre
UEF1 (coeff.2) : 2 matières obligatoires avec TD (20 ECTS)
. Introduction à l'étude du droit et droit civil (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit constitutionnel I (CM : 37h30 et TD : 15h)
UEC1 (coeff.1) : 3 matières obligatoires (10 ECTS)
. Introduction historique au droit (37h30)
. Institutions judiciaires, institutions administratives (37h30)
. Problèmes économiques contemporains (37h30)
2e semestre
UEF2 (coeff.2) : 2 matières obligatoires avec TD (20 ECTS)
. Droit civil (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit constitutionnel II (CM : 37h30 et TD : 15h)
UEC2(coeff.1) : 3 matières obligatoires (8 ECTS)
. Relations internationales (37h30)
. Scence politique (37h30)
. Histoire du droit et des institutions (37h30)
1 matière à option :
. Analyse économique (37h30)
. ou Histoire contemporaine politique et sociale (37h30)
. ou Histoire du droit des personnes et des biens (37h30)
. ou Introduction à l'étude des médias (37h30)
1 enseignement facultatif : Langue autre que l'anglais enseignée à Assas et suivie en TD pendant une année. Il est possible d'obtenir jusqu'à 3 points supplémentaires.
UEde Méthodologie (coeff.1) (2 ECTS):
- 2 enseignements obligatoires
- TD : conférences de méthodes faites par des moniteurs/ATER d'histoire du droit (15h sur l'année)
- Anglais (enseignement à distance) (30h sur l'année)
- 2 enseignements facultatifs
- Atelier de professionnalisation I (15h sur l'année):
- initiation à la pratique juridique
- initiation au fonctionnement des institutions judiciaires
L'étudiant peut obtenir jusqu'à 2 points supplémentaires.
- Tutorat (30h sur l'année) :
L'étudiant peut obtenir jusqu'à 2 points supplémentaires.
Total 1re année de droit - parcours classique : 517h30 + 75h (60 ECTS).
2eme année
1er semestr
UEF3(coeff.2) :
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires (20 ECTS)
. Droit civil - Les obligations (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit administratif (CM : 37h30 et TD : 15h)
1 matière obligatoire avec TD une semaine sur 2
. Droit pénal (CM : 37h30 et TD : 7h30)
UEC3 (coeff.1) :
ières sans TD (10 ECTS)
. Droit des affaires I (37h30)
. Histoire du droit des obligations ou Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité (37h30
1 matière obligatoire
. Anglais : 1 TD de 1h30 par semaine
2e semestre
UEF4 (coeff.2) :
2 matièes obligatoires avec TD hebdomadaires (20 ECTS)
. Droit civil - Les obligations (CM : 50h et TD : 15h)
. Droit
1 matière obligatoire avec TD une semaine sur 2
. Procdure pénale (CM : 37h30 et TD : 15h)

UEC4 (coeff.1) :
2 matières obligatoires (10 ECTS)
. Finances publiques (37h30)
. Principes généraux de droit européen (37h30)
1 matière choisie sur la liste suivante :
. Droit des affaires II
. Gestion de l'entreprise et comptabilité
. Introduction au droit de la communication
. Histoire du droit des obligations ou Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité (en fonction du choix effectué par l'étudiant au titre de l'UEC3)
Langues
. Anglais obligatoire - 1 TD de 1h30 par semaine.
. Langue autre que l'anglais enseignée à Assas et suivie pendant une année à titre facultatif. Il est possible d'obtenir jusqu'à 3 points supplémentaires.
1 enseignement facultatif
Atelier de professionnalisation 2 :
- informatique pour tous.
Il est possible d'obtenir jusqu'à 3 points supplémentaires.
Total 2e année de droit - parcours classique : 537h30 + 49h30 (60 ECTS
3eme anée
5e semestre (30 ects)
5 matières obligatoires (Voir tableaux des combinaisons de TD ci-contre)
. Droit civil 1 (droit des contrats spéciaux) (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit des affaires 1 (droit des sociétés : introduction générale, typologie des sociétés, sociétés de personnes, SARL) (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit communautaire 1 (droit institutionnel) (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Procédure civile (CM : 37h30 et TD : 15h)
. Droit international public 1* (CM : 37h30 et TD : 15h)
(* Le cours de droit international public II est dispensé en master 1).
2 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes
Option 1 Droit privé
. Droit du travail 1 (relations individuelles de travail) (CM : 37h30)
. Histoire du droit de la famille ou Histoire du droit des affaires (CM : 37h30)
Option 2 Droit public
. Contentieux administratif (CM : 37h30)
. Histoire du droit administratif ou Philosophie du droit**(CM : 37h30)
(** Ce cours n'est pas ouvert au centre de Melun).
Option 3 Droit allemand***
. Introduction générale au système allemand et au droit allemand des obligations et des biens (CM : 37h30)
. Droit du travail 1 (relations individuelles de travail) ou Contentieux administratif (CM : 37h30)
(***Le choix de cette option est obligatoire pour les étudiants se destinant au M1 en droit mention droit allemand. Cette option n'est pas proposée aux étudiants du centre de Melun).
1 matière obligatoire
Anglais : 1 TD de 1h30 par semaine (TD : 18h)
6 semestre (30 ects)
3 matières obligatoires (3x37h30)
. Droit fiscal
. Droit des libertés fondamentales
. Droit administratif des biens
3 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes (3x37h30)
Option 1 Droit privé*
. Droit civil II (droit de la famille)
. Droit des affaires II (sociétés par actions, valeurs mobilières, groupes de sociétés)
. Droit du travail II (relations collectives de travail)
(* Option obligatoire lorsque l'étudiant a choisi l'option 1 au premier semestre).
Option 2 Droit public **
. Droit des relations de travail dans le secteur public
. Droit social (droit du travail et droit de la protection sociale)
. Droit communautaire II (droit matériel)
(**Option obligatoire lorsque l'étudiant a choisi l'option 2 au premier semestre)
Option 3 Droit allemand***
. Droit des affaires II (sociétés par actions, valeurs mobilières, groupes de sociétés)
. Droit communautaire II (droit matériel)
. Droit allemand du commerce et des sociétés
(***Option obligatoire lorsque l'étudiant a choisi l'option 3 au premier semestre. Option non proposée au centre de Melun).
Langues
. Anglais (obligatoire) (TD : 19h30)
. Langue (TD : 30h) autre que l'anglais enseignée à Assas et suivie pendant une année à titre facultatif. Il est possible d'obtenir jusqu'à 3 points supplémentaires(rattachés à l'UEC2).
Un enseignement facultatif
Atelier de professionnalisation 3 (TD : 15h) :
- étude de cas
- déontologie et éthique professionnelle
L'étudiant peut obtenir jusqu'à 3 points supplémentaires (rattachés à l'UEC2)