Formation à Goussainville

...cession de la nue-propriété - cession de l'usufruit III) La convention d'usufruit 1) Organisation des droits et pouvoirs 2) Répartition des droits et pouvoirs IV)...

...Fiscale 2) Vénale ou économique VII) Applications...

...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...

...de l’investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMNP et loi Bouvard Accompagner__* Objectifs Appréhender le cadre juridique...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...

...les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...(Taxes apprentissage, Formation continue...

...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...

...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...

...Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions de motivation...

...préventives Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition légale du harcèlement morale 2) Qui organise la prévention...

...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...

...Objectifs Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche...

...Les différents types de mandats et leurs particularités III) L'accord des parties 1) Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...

...faut-il nommer ... Un président Un directeur général Un directeur général délégué Des organes collégiaux internes La répartition des pouvoirs 4)...

...l'ordre administratif 4) Le Tribunal des conflits 5) Comment saisir les juridictions de première instance ? 2ème jour : Savoir exercer les voies de recours...