DCG UE 3 - Droit social

Présentation de l’UE3 du DCG 1.Le programme de l'UE3 2.Conseils méthodologiques 3.Notes de mises à jour Evolution et sources du droit du travail 1.La notion de droit du travail 2.Les sources internationales du droit du travail 3.Les sources nationales étatiques du droit du travail 4.Les sources professionnelles du droit du travail 5.La hiérarchie des sources du droit du travail Les contrôles de l’application du droit du travail et le contentieux de la relation de travail 1.Les contrôles de l’application du droit du travail 2.Le contentieux de la relation de travail La formation et l’exécution du contrat de travail 1.Le recrutement 2.La formation du contrat de travail 3.L’exécution du contrat de travail La diversité des contrats de travail 1.Le contrat de travail à durée indéterminée 2.Le CDD et le contrat de travail temporaire 3.Le contrat de travail à temps partiel 4.Les contrats de formation L’évolution du contrat de travail 1.La suspension du contrat de travail 2.L’évolution des conditions d’emploi 3.La modification de la situation juridique de l’employeur Les conditions de travail 1.Le temps de travail 2.La rémunération 3.La formation professionnelle Les pouvoirs de l’employeur 1.Les pouvoirs de l’employeur et les libertés des salariés 2.Les pouvoirs de l’employeur et la protection de la santé des salariés La rupture du contrat de travail 1.La rupture du contrat de travail, généralités 2.Le licenciement 3.Les autres modes de rupture du contrat de travail 4.Les formalités de fin de contrat de travail La représentation collective 1.Les institutions représentatives du personnel, généralités 2.Le comité social et économique 3.Les autres comités de représentation collective 4.Le bilan social 5.Les syndicats La négociation collective 1.La négociation collective, généralités 2.La conclusion des conventions et accords collectifs 3.L’évolution des conventions et accords collectifs L’association des salariés aux performances de l’entreprise 1.L’association des salariés aux performances de l’entreprise, généralités 2.La participation des salariés aux résultats de l’entreprise 3.L’intéressement 4.Les plans d’épargne salariale Les conflits collectifs 1.La grève et le lock-out 2.Les procédures de règlement des conflits collectifs La protection sociale 1.La protection sociale généralités 2.Les contrôles et le contentieux social 3.L’assurance maladie du régime général 4.L’assurance vieillesse du régime général 5.La protection contre le chômage 6.La protection sociale complémentaire 7.Notions sur d’autres régimes