Confirmations

Cadre général

• Obligations juridiques
• Marchés organisés, marchés OTC
• Acteurs : banques, brokers, …

Environnement des confi rmations

• Règles de fonctionnement
  • Selon la contrepartie (broker, banque, fonds, corporate, …)
  • Selon le produit
  • Règles de ‘’best practices’’
• Contexte juridique
  • Master agreement et master confirmation
  • Long form et short form
• Médias
  • Papier, télex, fax
  • E-mail, lignes spécialisées
  • Swift
  • Plate-formes : DTCC, SWAPSWIRE, …
• Risques
  • Contraintes liées aux médias, contrôles, conséquences
• Règles FED
  • Exemples des dérivés de crédit et dérives actions

Vie des confirmations

• Émission
• Matching et contrôles
  • Gestion des priorités, traitements des écarts
• Gestion des évènements
  • Assignation, Rupture anticipée, Défaillance, Avenants
• Circularisation
• Gestion de la documentation

Application : confi rmations par marché et par produit

• Cadre juridique
• Éléments à confi rmer
• Médias utilisés
• Exemples de confirmation

Exercices

• Analyse d’un contrat cadre, d’une master confirmation
• Fabrication d’une confi rmation SWIFT
• Matching de confi rmations