Comptabilité - Gestion Les bases de la fiscalité

Le système fiscal

• Impôts directs et impôts indirects
• Diversité des bases d’imposition

L’imposition des plus values

• Détermination des plus ou moins values sur les cessions de biens
• Le calcul de l’imposition de ces plus values

Le résultat fiscal

• Caractéristiques et domaines d’application
• Périodes et bases d’imposition
• Du résultat comptable au résultat fiscal ; réintégrations et déductions
• Élaboration du bordereau « résultat fiscal » de la liasse fiscale
• Le calcul de l’impôt sur les sociétés : acomptes et liquidations de l’impôt
• L’établissement du bordereau de l’impôt société
• La comptabilisation de l’impôt société et paiement

La liasse fiscale

• Présentation générale de la liasse fiscale
• La préparation des éléments comptables à porter sur la liasse fiscale
• L’établissement de la liasse fiscale
• Détermination, affectation, suivi des plus ou moins values