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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Objectifs: Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en �?uvre selon la matière visée. Savoir engager une procédure d'urgence. Objectifs Connaitre...
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...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...
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...Objectifs: Définition des risques psycho-sociaux: évaluation du risque et document unique, santé mentale et obligation de sécurité de résultat...
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...de vente international Le contrat d agence commerciale Le contrat de distribution exclusive ou de concession Le contrat de vente à l international 3/ Gérer...
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...syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...
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...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...
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...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...
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...Les prescriptions du règlement intérieur en matière d hygiène et de sécurité des conditions de travail Le contenu du règlement intérieur Les règles d hygiène...
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...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...
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...de revenus d activité professionnelle Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Assimiler les différentes étapes du calcul...
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...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...
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...effet niveau masse report individuelles : le GVT (glissement vieillissement technicité) 3/ Simuler l impact des variations d activité et d effectifs Effet...
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