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...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...
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...Gestion du contrat Cas de la liquidation de communauté Différents types de contrats Les versements effectués La durée du contrat Gestion fiscale des performances...
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...La gestion des biens Droits et pouvoirs de l'usufruitier Droits et pouvoirs du nu-propriétaire Le quasi-usufruit Application à divers biens III)...
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...
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...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...
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...coûts Repérer les signaux d'alerte II) Assurer le traitement amiable Vérifier la solvabilité du locataire Obtenir directement les aides accordées au locataire...
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...Connaitre et comprendre les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Objectifs Connaitre et comprendre...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC La notion d'immobilisation...
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...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...
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...de la motivation Comment motiver le personnel Les erreurs à éviter 5) La responsabilité de l'employeur et du manager Le harcèlement La discrimination Le risque juridique...
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...préventives Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition légale du harcèlement morale 2) Qui organise la prévention...
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...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...
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...Identifier les facteurs de stress au travail 10) Comment prévenir les risques dans l'entreprise...
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...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...
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