Formation à Charleville Mezieres

...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...

...adaptée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction II) En cas de vie La souscription Désignation bénéficiaire...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...

...risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? a. Liberté comptable et fiscale b...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...

...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...

...(Taxes apprentissage, Formation continue...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC La notion d'immobilisation...

...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...

...5) La preuve du harcèlement moral ? 6) La protection des victimes et des témoins du harcèlement morale 7) Qui peut être sanctionné : l'auteur du harcèlement moral...

...Les conséquences pour l'entreprise 5) L'identification et la prévention des facteurs de risque psychosociaux : Identifier les facteurs de stress au travail...

...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...

...Connaître la loi Hoguet et décret d’application Maîtriser le mandat et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Les différents registres professionnels, leurs tenues et conservation II) Le mandat 1) L'exigence impérative d'un mandat écrit préalable 2) Les différents...