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Formation continue Pyrénées-Orientales
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...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...
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...Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites, les annexes obligatoires. Les sanctions civiles et pénales. Les périodicités des paies...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...
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...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...
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...CET ARRCO tranche 2 relèvement des taux Les assiettes des cotisations Les particularités de l'AGIRC La CET la Garantie Minimale de Points Le régime des...
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...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...
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...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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