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Formation continue Pas-de-Calais
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...de la TVA Le fait générateur et la date d exigibilité La réécriture de l article 278 sexies du CGI pour les opérations immobilières bénéficiant du taux réduit de TVA...
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...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...
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...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...
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...Réglementation d'urbanisme 3) Servitudes 4) Documents d'urbanisme 5) Droit de préemption V) Aspects urbains et environnementaux 1) Phénomène urbain et rente foncière 2)...
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...Objectifs Le stagiaire maîtrisera avec plus d aisance l assemblée générale augmentera sa confiance et sa sûreté dans ses réponses aux questionsparfois...
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...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...
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...sont les éléments d�?utilité pour calculer l�?application du CICE lors de la déclaration de l�?URSSAF. Objectifs : - Connaitre l’application du CICE... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Temps partiel, Allocations familiales...
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...Objectifs: Définir le cadre de référence et la politique d'encadrement des établissement. Développer des aptitudes facilitant l'accompagnement des futurs professionnels...
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