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Formation continue Meuse
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...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...
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...(utilisations collectives et privatives)...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...ARRCO ET AGIRC Les chiffres clés de la retraite : taux contractuel taux réel taux d appel. Le salaire de référence la valeur de point. CET ARRCO tranche...
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...en vigueur et de maîtriser les cas spécifiques et leurs impacts notamment sur les charges sociales. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...de mise en �?uvre. En outre, les participants seront capables d'identifier les nouvelles situations d'application de ce régime fiscal et d'informer les...
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...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Les Systèmes d information et le droit civil La responsabilité civile le parasitisme III. Les Systèmes d information et le droit pénal La contrefaçon L'usurpation...
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...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...
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...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...
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...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...
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...et financement La mission économique : la consultation du CE (domaines procédure) l information du CE (domaines le recours à des experts) 3/ Les représentants...
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...le risque de non-paiement Relances pour retard de paiement 3/ L aspect financier Comprendre la structure du bilan et du compte de résultat Savoir calculer...
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...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...
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...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...
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...Dans quelle mesure le juge étudie-t-il l affaire ? Principe : Pouvoir discrétionnaire des auteurs du plan Limites Violation de la loi insuffisances...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier Présentation et position...
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...en compte D/ Les dépenses de fonctionnement E/ Les dépenses liées aux brevets F/ Les dépenses liées aux certificats d obtention végétal G/ Les dépenses...
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...L information présente sur le site de l entreprise : Comment agir avec les droits d auteur ? II. L exploitation du site Internet confrontée à la protection...
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...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...