Formation continue à Laval

...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...

...Droit à la connaissance du contrat Actions des héritiers exclus V) Les droits et obligations du bénéficiaire vis-à-vis de l'État Règles fiscales d'imposition...

...La gestion des biens Droits et pouvoirs de l'usufruitier Droits et pouvoirs du nu-propriétaire Le quasi-usufruit Application à divers biens III)...

...Objectifs Utiliser le démembrement pour transmettre, acquérir ou vendre Organiser un démembrement Mettre en place une convention de démembrement Prévoir...

...Les opérations à titre gratuit 1) Décès 2) Donation II) Les opérations à titre onéreux 1) Cession de droits démembrés 2) Apport de droits démembrés 3)...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale...

...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...

...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...

...et les déclarations fiscales et sociales les stocks les emprunts bancaires la trésorerie...

...Gérer votre espace personnel sure site Net Entreprise. Répondre aux interrogations des organismes sociaux. Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...

...dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs (Chef d'entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes)...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...

...en matière de harcèlement moral ? 3) Repérer et prévenir le harcèlement moral au travail 4) Comment agir en présence d'un cas de harcèlement moral ?...

...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...

...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...

...et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir l'accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases commerciales de la vente immobilière Gérer l’acquéreur du premier contact...