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...S'approprier les règles en matière de finance Maîtriser les mécanismes financiers essentiels. Prendre en considération l'aspect financier pour toute décision stratégique...
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...d'entreprise A/ Comprendre le fonctionnement de l'économie d'entreprise B/ Les axes stratégiques possibles C/ Importance des Facteurs Clés de Succès D/...
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...mise en OEuvre VII/ Le SEPA devient une réalité : une opportunité plus qu'une contrainte A/ Le contexte européen B/ Le périmètre géographique C/ Les acteurs...
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...spot E/ L'affacturage 2 Jour III/ Les marchés financiers A/ Les conditions requises B/ Programme de titrisation C/ Billets de trésorerie IV/ Choisir son...
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...les principes posés par le Code civil Comparaison avec la responsabilité pénale et administrative Les différents risques pouvant être couverts L'obligation...
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...de la souscription un contrat d’assurance-vie Connaître la fiscalité__* Objectifs Connaître le mécanisme du contrat d'assurance-vie Connaître les dispositions...
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...Gérer les contentieux liés aux contrats d'assurance La juridiction compétente La prescription de l'action...
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...Identifier le cadre juridique du DPU Maitriser la mise en œuvre Sécuriser et limiter les risques juridiques Objectifs Identifier le cadre juridique...
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...Les garanties légales 3) Les assurances de la construction II) La VEFA 1) Le contrat 2) Le dossier déposé chez le notaire 3) Les annexes 4) Les garanties 5)...
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...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter...
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...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...
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...restrictives de concurrence 4) Les règles organisant la protection du marché : le droit anti-trust Présentation du droit anti-trust : définition et champ...
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...les litiges Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE 1 : RAPPELS DE DROIT DES CONTRATS 1.1. Le droit commun des contrats...
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...Résilier un contrat informatique 9) Résoudre les litiges nés du contrat informatique : la voie amiable et la voie contentieuse...
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...Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir sécuriser ses contrats...
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...pendant la négociation ? Comment protéger la confidentialité des pourparlers ? 3) Les différents types d'avant-contrats et les règles qui leur sont applicables...
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...L'effet de regroupement : les accords de regroupement Le regroupement spacial Le regroupement dans un fonds de commerce Le regroupement dans un ensemble...