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Cours de penal Hérault
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- Montpellier Cedex 2
...SEMESTRE 1 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Régimes matrimoniaux (33h-4C+15h TD-2C) UE Procédure pénale 1 : le déroulement...
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- Montpellieretdans 91 autres établissements
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- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de police, Affaires européennes...
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...) Les sanctions judiciaires encourues (Responsabilité sportive - Pénale - Civile) F) Assurances en matière sportive...
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- Nimes, Avignon, Bagnols Sur Ceze, Ales, Arles, Aix En Provence, Marseille
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...Théorie les obligations du constructeur les obligations des employeurs et les responsabilités des conducteurs civile / penale les catégories... Apprenez-en plus à propos de: Mise en œuvre, Maîtrise de l'appareil, Règles de stabilité...
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...Objectifs (pédagogiques scientifiques, professionnels) : Le master a pour objet d'initier à la recherche et de favoriser l'approfondissement des connaissances et la réflexion dans le champ de la matière pénale pour ceux qui se destinent à l'Enseignement supérieur, aux carrières judiciaires...
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...UE 1 : Étude des sanctions pénales (6 crédits) UE 2 : Histoire du droit de la sanction pénale (6 crédits) UE 3 : Sanction pénale et jurisprudence (6...
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... de rédaction * Protection des consommateurs et rédaction des contrats (droit de la consommation, droit pénal) - Rédaction de contrats (72 h): * Pratiques...
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... Fondamental) (10 h, 2C) UE Entreprise et famille (20 h, 3C) UE Mémoire d’approfondissement (4C) Ressources pour la pratique professionnelle UE Droit pénal...
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...Droit civil : responsabilité civile 10 h mutualisées avec le M2 personnes-famille (2C) -Droit civil : patrimoine de la famille 10 h mutualisées avec le...
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... de la propriété intellectuelle appliqué au médicament (12h CM 2C) UE Droit pénal de la santé (18h CM 3C) UE5. Droit international de la santé (9ECTS) UE...
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... choisit un TD (15h-2C) dans l'une des deux UE UE optionnelles (2 UE à choisir) UE Droit des assurances (33h-4C) UE Droit des biens 2 (33h-4C) UE Droit pénal...
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...> Semestre 1 UE 1 : Pratiques de la procédure civile – Famille et contrat (60 TD-7C) UE 2 : Pratiques de la procédure pénale (60 TD-7C) UE 3...
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... civile Module 2 - Responsabilité pénale Module 3 - Responsabilité hospitalière et Ordinale Cours - Expertise médicale (20 heures) Cours - Droit...
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... patrimonial de la famille (33h-4C) UE Procédure pénale 1 (33h-4C) Semestre 2 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Successions (33h-4C+15h TD-2C...
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... internationales et la santé UE3.2 : Droit international des droits de l'Homme et droit pénal international UE3.3 : Droit européen et communautaire de la santé...
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...) Les juridictions commerciales (TC, CA, Cour de cassation) Les juridictions prud'hommales (CPH, CA, Cour de cassation) Les juridictions pénales (CIVI, T. corr...
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...-4C) UE Droit des transports (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C) SEMESTRE 2 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit commercial...
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... de l’environnement (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C) Mutualisé avec M1 Entreprise, Droit privé et Droit pénal UE Histoire comparée du droit public...
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... de l’environnement (législation -approche technique et contentieuse : étude de dossiers) Contentieux administratif-civil et pénal de l’environnement -(PH AUDOUIN...