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Cours de L'union européenne Paris
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...1) L’environnement douanier et fiscal Pays tiers Union Européenne Accords préférentiels 2) La déclaration en douane Identification des déclarants... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Cadre légal, Procédures douanières...
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...citoyenneté, environnement et énergie etc). - Analyse de documents européens - Déchiffrage des divergences politiques entre Etats membres Modalités d'évaluation... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...au droit d'auteur : la règle de la Loi du For et ses exceptions - Les principes - La pratique Le Droit Communautaire Droit d'auteur, droits voisins... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen, Propriété intellectuelle, L'union européenne...
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...opérations intracommunautaires complexes sur les échanges de biens : DEB et CA3 L'auto-liquidation de la TVA sur les importations Régularisations commerciales... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...Objectifs: Comprendre: Les enjeux institutionnels et politiques de la construction européenne. L'intérêt de l'élargissement de l'Europe à de nouveaux Etats membres... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...L'énergie et l'environnement : quelle politique commune ? Démographie et immigration : quelle réponse ? Le projet européen : grand marché ou grande puissance ?... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...Compréhension des systèmes de décision. Mots-clés Union européenne Commerce international Mondialisation Europe Relations internationales Adaptabilités... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...apparition d'avantages qualitatifs de l'Union) - Réfléchir à l'influence de l'Union européenne sur la régulation et l'évolution de la mondialisation... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...nécessaires à toute activité immobilière. Compétences visées Maîtriser les bases juridiques nécessaires à toute activité dans le domaine de l'immobilier... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...Les institutions de l'Union Européenne (commission, conseil européen, conseil, parlement européen). - L'Etat (les 3 pouvoirs, l'exécutif bicéphale... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...Les processus de décision dans l'Union Européenne et à l'échelle nationale (3 ects) Les processus de décision dans l'Union Européenne Les processus de... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...
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...être même de se conformer aux obligations déclaratives qui en découlent en matière de mentions spécifiques sur les factures, mentions sur la CA3... Apprenez-en plus à propos de: Opérations bilatérales, Opérations triangulaires, Filet de sécurité...