Cours à Vallauris

...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...

...de l'éventuelle communauté dissoute, des créanciers du défunt, de la succession du défunt IV) Les droits des héritiers exclus du bénéfice de l'assurance...

...les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Destinataires Tout public...

...Objectifs Utiliser le démembrement pour transmettre, acquérir ou vendre Organiser un démembrement Mettre en place une convention de démembrement Prévoir...

...Fiscale 2) Vénale ou économique VII) Applications...

...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...

...de l’investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMNP et loi Bouvard Accompagner__* Objectifs Appréhender le cadre juridique...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justice Objectifs Prévenir et maitriser les risques d'impayés Assurer le traitement amiable...

...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...

...A l’issue de la formation, vous serez capable de : Traiter les déclarations sociales de l’entreprise. Gérer votre espace personnel sure site Net Entreprise...

...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...

...tâches au sein de l'équipe comptable La répartition entre les différents services 3) Définir les taches et les traiter efficacement Elaborer un cahier...

...Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions de motivation...

...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la règlementation liée aux risques psychosociaux Perfectionner son savoir faire : Savoir mettre en place des...

...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...

...Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3) Les divers frais et impôts liés à la transaction 4) Le formalisme et la sécurisation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...