Cours à Saint Ouen

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...le suivi et la gestion d une vente en l état futur d achèvement (VEFA) Le contrat préliminaire de réservation l envoi du projet d acte l acte authentique...

...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de s ucirc;retés immobilières. Connaître l'évolution législative récente. Analyser les particularités...

...effet niveau masse report individuelles : le GVT (glissement vieillissement technicité) 3/ Simuler l impact des variations d activité et d effectifs Effet...

...Questions-réponses 3) Questions pratiques sur les marchés publics Quelle lecture faire de l énoncé des critères ? Quelles sont les différences entre une...

...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...

...Maîtriser les nouvelles conditions de validité des accords d'entreprise. Préparer les prochaines élections professionnelles Objectifs Faciliter la...

...Se familiariser avec les règles de la participation (une obligation pour les entreprises de plus de 50 salariés) de l'intéressement et du PEE...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...personnel Définir la stratégie sociale Définir la stratégie de communication Quels supports pour les équipes Rh ? Comment évaluer l un coût d un PSE ?...

...techniques ou intellectuelles mission embauche de travailleurs handicapés (entre en compte dans le calcul des 6% sous certaines conditions)...

...de travail Les clauses d'objectifs les commissions Les différentes conventions de forfait (en heures et en jours) Les conditions d'une modification...

...la veille juridique Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comment définir la veille juridique ? A partir de cas réels identifier...

...vices de forme)et internes (violation directe de la loi erreur de droit de fait ou de qualification juridique des faits illégalité du but de l acte)...

...2ème Jour Le plan comptable: S'orienter dans la lecture du plan comptable. Imputation des comptes comptables en fonction de la nature de la charge ou du produit... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...Les droits et obligations relatifs aux parties communes Les charges de copropriétés Le recouvrement des impayés Les procédures...