Cours à Saint Nazaire

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...Disponibilité de la créance Modalités de paiement III) En cas de mort La stipulation pour autrui Désignation du bénéficiaire Identification Exclusions...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Définition et naissance du démembrement Nature juridique Nature économique Notion de propriété partagée Durée II)...

...Le risque fiscal V) Société civile et démembrement VI) Applications...

...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale...

...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...

...Connaitre et comprendre les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Objectifs Connaitre et comprendre...

...2 Quand et comment déclarer les cotisations sociales. 2ème jour URSSAF POLE EMPLOI CAISSE DE RETRAITE OBLIGATOIRE CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRES...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC La notion d'immobilisation...

...A l‘issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs...

...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...

...préventives Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition légale du harcèlement morale 2) Qui organise la prévention...

...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...

...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession...