Cours à La Rochelle

...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...

...de l'éventuelle communauté dissoute, des créanciers du défunt, de la succession du défunt IV) Les droits des héritiers exclus du bénéfice de l'assurance...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...cession de la nue-propriété - cession de l'usufruit III) La convention d'usufruit 1) Organisation des droits et pouvoirs 2) Répartition des droits et pouvoirs IV)...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...

...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...

...Connaître les bases de la société civile Optimiser la détention de l’immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Objectifs Connaître les bases...

...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...

...Connaitre et comprendre les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Objectifs Connaitre et comprendre...

...Traitement des déclarations sociales Exercice complet avec traitement d'un salarié en CDI, un salarié Contrat Aidés Traitements des déclarations annuelles...

...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...

...dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs (Chef d'entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes)...

...Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions de motivation...

...5) La preuve du harcèlement moral ? 6) La protection des victimes et des témoins du harcèlement morale 7) Qui peut être sanctionné : l'auteur du harcèlement moral...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la règlementation liée aux risques psychosociaux Perfectionner son savoir faire : Savoir mettre en place des...

...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...

...Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3) Les divers frais et impôts liés à la transaction 4) Le formalisme et la sécurisation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...à la conclusion Évaluer le marché immobilier local Organiser__* Objectifs Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases...