Cours à Le Puy En Velay

...Réaliser un audit des hommes importants et de la chaine de valeur financière Maitriser les différents indicateurs financiers S'approprier les principales...

...caractéristiques de chaque instrument A/ La lettre de change B/ La LCR C/ La TD en banque D/ Le BO E/ Le bordereau de cession de créances professionnelles...

...Aucun Programme d'Études 1 Jour I/ Analyser les besoins de l'entreprise en terme de financement A/ Analyser les prévisions annuelles de trésorerie B/ Evaluer...

...les principes posés par le Code civil Comparaison avec la responsabilité pénale et administrative Les différents risques pouvant être couverts L'obligation...

...Les différents types de contrats d'assurance-vie En cas de décès En cas de vie Epargne/retraite : capital différé Mixtes Autres types de contrats 2)...

...le paiement des primes et la déclaration des sinistres L'exécution du contrat d'assurance par l'assureur : obligations et droits de l'assureur...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...

...Les garanties légales 3) Les assurances de la construction II) La VEFA 1) Le contrat 2) Le dossier déposé chez le notaire 3) Les annexes 4) Les garanties 5)...

...immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter et évaluer les potentialités ou les moins-values d'un...

...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...de l'acte de déloyauté 3) Les contrats et le droit de la concurrence La protection des opérateurs dans le cadre de la formation des contrats La protection...

...Les délais de règlement et de livraison 3.7. Le transfert de propriété et des risques 3.8. Les clauses limitatives de responsabilité 3.9. L'engagement...

...les risques liés aux contrats d'achats Savoir faire sanctionner les inexécutions Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...les contrats de maintenance Savoir faire sanctionner les inexécutions du prestataire de maintenance Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...rapports entre les différents sous-traitants, pénalités de retard, confidentialité, contrôle, propriété et gestion du matériel confié, etc. Rédiger le...

...Comprendre les notions essentielles du droit de l’informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier...

...sécuriser ses contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'environnement juridique du contrat de transport Qu'est-ce...

...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...

...le contrat de concession Les accords de réitération : la franchise commerciale L'établissement de la réussite commerciale Le développement de la réussite commerciale 6)...

...L'obligation générale d'information 3) Savoir élaborer une offre de consommation tout en respectant les dispositions légales Le démarchage à domicile et...