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Cours Martinique
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...excédents de chantier Les déchets non dangereux et non inertes Les déchets dangereux Les déchets ultimes 4/ Les cas particuliers : Le plâtre L amiante...
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- 2 Jours
...La proratisation du plafond : les entrées et sorties le temps partiel l'absence prolongée La neutralisation du plafond Les intempéries les caisses de congés...
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- 2 Jours
...accord avec la CCN applicable C/ traiter les avantages en nature et les frais professionnels II/ Traiter les déplacements A/ la notion de petits et...
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...TVA immobilière et ses modalités de mise en oeuvre Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Présentation générale de la réforme...
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...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...
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- 2 Jours
...Objectifs: D'écrire et expliquer la réglementation en vigueur, la mettre en lumière autour de cas concrets (contrats, clauses). Acquérir des données suffisantes (réflexes)...
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- 2 Jours
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...
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- 3 Jours
...Objectifs: Comprendre et maîtriser l’arrêté des comptes Objectifs Comprendre et maitriser l'arrêté des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...
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...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...
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- 3 Jours
...gestion du personnel 2/ L aspect recouvrement de créances Caractéristiques des différents modes de paiement Gestion des délais de paiement Garanties contre...
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...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
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...de cas pratiques rédaction d un recours préalable et distribution de modèles de requêtes...
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...contradictions des documents détournement de pouvoir nsuffisance des motifs Contrôle minimum et erreur manifeste. 6) Conséquences en cas de sanction...
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...Objectifs: Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier. Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat. Assurer la gestion pratique de ce contrat...
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...de veille technologique H/ Les dépenses de normalisation Entrepreneur individuel et mandataire social Le personnel salarié I/ Les dépenses externes de...
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- 2 Jours
...B.L exploitation du site Internet face aux droits du consommateur Définition du commerce électronique et droit applicable La publicité par voie électronique...
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...ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l administration dans le cadre de partenariat Cette formation prendra également en compte... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...
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- 2 Jours
...du travail et l utilisation d internet dans l entreprise Cerner le pouvoir et les obligations pour l employeur vis-à-vis d internet Rester informer...