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Cours à Le Mans
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...les éventuels risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Dans un but de transmission 1) Acquisition de l'usufruit...
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...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...
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...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...
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...l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justice Objectifs Prévenir et maitriser les risques d'impayés Assurer le traitement amiable...
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- 3 Jours
...Connaitre et comprendre les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Objectifs Connaitre et comprendre...
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...Aucun Programme d'Études 1 Les bases de calcul à retenir 1er jour CDI CDD Contrats Aidés Contrat apprentissage Contrat d'alternances. Les autres contrats...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC La notion d'immobilisation...
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...(Chef d’entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes). Objectifs A l'issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables...
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...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...
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...en matière de harcèlement moral ? 3) Repérer et prévenir le harcèlement moral au travail 4) Comment agir en présence d'un cas de harcèlement moral ?...
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...Les conséquences pour l'entreprise 5) L'identification et la prévention des facteurs de risque psychosociaux : Identifier les facteurs de stress au travail...
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...Objectifs Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...à la conclusion Évaluer le marché immobilier local Organiser__* Objectifs Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases...
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- 4 Jours
...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...
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...La constitution d'une SAS L'importance des statuts et les clauses interdites La nomination du commissaire aux comptes 3) La nomination des dirigeants...
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...sources du droit La séparation des pouvoirs L'accès au droit et à la justice Le principe de gratuité de la justice Le principe d'indépendance et de neutralité...